Une taxe sur l’asphalte à Sherbrooke ? 

TAXES. Sherbrooke réfléchit à instaurer une taxe sur les surfaces imperméables comme les vastes zones asphaltées. Il s’agit d’un premier signe vers l’écofiscalité. 

Cette nouvelle taxe viserait uniquement les industries et les bâtiments commerciaux. Pour le moment, le résidentiel n’est pas inclus. Les surfaces concernées seraient l’asphalte et le gravier, qui ne permettent pas d’absorber les eaux pluviales et engendrent des coûts en traitement des eaux. Il a été rejeté de s’attaquer aux toitures comme dans certaines villes.

Selon la trésorière de la Ville de Sherbrooke, Nathalie Lapierre, l’objectif consiste à chercher de nouveaux revenus et d’encourager à changer les comportements.

Selon les projections du service des finances, cette nouvelle taxe permettrait un nouveau revenu de plus de 2 millions de dollars. Les élus se sont néanmoins exprimés sans prendre de décision lors de l’étude budgétaire du 9 novembre.

Mme Lapierre a mentionné aux conseillers municipaux que la mesure ne serait pas prête pour le début du mois de janvier puisque les services doivent recueillir des données à jour. L’implantation pourrait être possible à partir du printemps 2024.

Certains conseillers redoutaient que la Ville taxe « fortement » les commerces qui ont déjà été visés l’an dernier par une taxe foncière supplémentaire. La conseillère du district du Lac-Magog, Nancy Robichaud, a reproché às la Ville de « se retourner encore vers les commerçants pour boucler le budget ».

Le maire suppléant, Raïs Kibonge, a préféré mettre l’accent sur l’importance de changer les comportements. »On a quand même des exemples de changement de comportements comme le recyclage, le compost ou même la cigarette après l’instauration de règles plus contraignantes, dit-il. Je trouve que c’est intéressant pour l’impermiabilité des sols.»

Des exemples concrets

Deux modèles ont été présentés aux élus, soit ceux de Laval et de Mississauga, en Ontario.

Par exemple, Laval vise uniquement un secteur près du Carrefour Laval dans sa réglementation. Il est indiqué dans la présentation aux élus qu’il en coûte 0,50 $/m2 pour les premiers 50 000 m2 asphaltés et 1$/m2 pour les 50 000 m2 excédentaires.

De son côté, la Ville de Mississauga s’appuie depuis 2016 sur un calcul, divisé en cinq catégories selon la surface imperméable du sol et du toit d’une maison unifamiliale.